Par ROLLENLAND

22.08.2018

Imprimer des formulaires Tax Free - à quoi faut-il faire attention ?

Les personnes qui ne vivent pas dans l'UE mais qui font des achats en Allemagne, par exemple pendant leurs vacances, peuvent se faire rembourser la TVA. Pour cela, les clients ont besoin d'un formulaire de détaxe. Ce formulaire est désormais disponible auprès de nombreuses entreprises, mais tous les commerçants ne sont pas encore au courant du contenu exact des formulaires et de leur champ d'application. C'est pourquoi nous avons rassemblé pour vous toutes les informations utiles concernant les formulaires Tax Free en Allemagne et vous expliquons par exemple comment imprimer facilement les formulaires Tax Free via votre système de caisse.

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Tax Free Formulare drucken

Comment fonctionne le formulaire de détaxe (Tax Free)

Lorsque des clients résident dans un pays hors de l'UE et effectuent leurs achats chez vous en Allemagne, ils peuvent se faire rembourser la TVA. Pour cela, les clients doivent faire sortir l'achat de l'UE dans les trois mois suivant la date d'achat, de manière vérifiable et sans l'avoir utilisé. Sont exclus de cette règle :
  • les prestations de services
  • les pièces détachées pour véhicules
  • les sources d'énergie
Pour faire valoir son droit au remboursement de la TVA, l'achat doit toutefois être attesté par un formulaire de détaxe spécial. Ce formulaire contient des données relatives à l'acheteur, sur lesquelles nous reviendrons plus en détail par la suite. Le formulaire dûment rempli est ensuite présenté à la douane avec la marchandise achetée. Si tous les points concordent, les clients reçoivent un tampon de la douane et peuvent ainsi demander le remboursement de la TVA auprès du commerçant ou d'un service compétent.

Solutions numériques pour les formulaires de détaxe

Actuellement, de nombreux commerçants commandent encore les formulaires papier en stock et les remplissent à la main. À l'heure de la digitalisation, du ticket de caisse numérique et du paiement par application, cette pratique paraît toutefois particulièrement dépassée. Il existe désormais différents prestataires qui proposent, justement dans le domaine des achats détaxés, des solutions numériques et des options attrayantes pour les commerçants. Tax Free Formulare drucken En tant qu'intermédiaire, le prestataire concerné prend en charge non seulement toutes les étapes de traitement après la transaction, mais vous fournit également, en tant que commerçant, un logiciel moderne qui se connecte facilement à tous les systèmes de caisse courants. Vous gagnez ainsi non seulement un temps précieux lors de la saisie des données, mais vous pouvez également gérer votre besoin en papier de façon plus efficace. Avec la solution adaptée, vous pouvez imprimer les formulaires de détaxe directement via votre imprimante de tickets et ne consommer du papier que lorsque vous en avez réellement besoin. Notamment avec des systèmes d'impression plus modernes, fonctionnant par exemple avec des rouleaux thermiques, vous gagnez non seulement de la place au niveau de la caisse, mais aussi un temps précieux pour offrir un service client supplémentaire.

Conditions importantes pour les formulaires de détaxe en Allemagne

Outre la mise à disposition générale des formulaires de détaxe, les données à indiquer jouent bien entendu un rôle central. Si les formulaires ne contiennent pas les informations pertinentes, ils ne seront pas reconnus et pourraient, dans le doute, provoquer le mécontentement de vos clients. Pour éviter au mieux les retours négatifs de la clientèle, les formulaires que vous mettez à disposition devraient demander les données suivantes :
  • le numéro du ticket d'achat
  • le numéro de passeport du client
  • le nom et le prénom
  • l'adresse du domicile
Les modalités de paiement pour le remboursement de la TVA doivent en outre être renseignées et également mentionnées sur le formulaire. C'est uniquement dans ce cas que la douane pourra apposer le tampon nécessaire sur le formulaire, permettant ainsi l'approbation du remboursement de la taxe.

Où le formulaire de détaxe peut-il être déposé ?

De nombreux clients ont certes conscience de la possibilité d'un achat détaxé, mais ne savent souvent pas où ils peuvent finalement demander le remboursement. On observe ici souvent la même incertitude qu'à propos de la conservation des tickets de caisse, par exemple en cas de réclamation. Afin que vous puissiez offrir à vos clients le meilleur service possible sur ce point également, nous vous présentons les options les plus courantes pour un processus de remboursement aussi simple que possible. Idéalement, le client devrait bien sûr trouver directement sur le justificatif d'achat le prestataire de services auprès duquel il peut demander le remboursement de la TVA. Si vous gérez vous-même le remboursement, le client doit également voir clairement comment il peut récupérer la TVA auprès de vous. Si vous travaillez avec un prestataire de services, vous pouvez également signaler que celui-ci propose généralement ses services dans les aéroports ou les gares. Vos clients ont ainsi la possibilité de faire tamponner sans difficulté le formulaire de détaxe sur place et de déposer immédiatement la demande de remboursement. Crédits photos : ©istock.com / Roberto David ; ©istock.com / Zoltan Fabian